Propriétaire du site

Mairie de Kernilis

1 Rue de l'If

29260 Kernilis

SIRET : 212 900 930 00018

Code APE : 8411Z

02 98 25 52 43

Directeur de publication : Pierre ADAM

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations vous concernant qui peut s'exercer par courrier.

Réalisation du site Internet

Cap Créa Web, Création de sites Internet

• Rozenn DAGORN
• 06 88 74 02 05
• Site Internet

Coordonnées de l'hébergeur

Hostpartner
ZI de Bellevue
Rue Blaise Pascal
35220 Chateaubourg

Données à caractère personnel

La Mairie de Kernilis s'engage à préserver la vie privée des visiteurs du site www.mairie-kernilis.fr. Pour ce faire, la Mairie de Kernilis s'engage à ne communiquer le nom et autres informations concernant les visiteurs à aucun individu ou organisation, sans leur consentement explicité. Aucune inscription n'est requise pour visiter le site Internet ou y participer. Le site propose un accès direct aux informations concernant la commune de Kernilis.

Pour nous envoyer un courriel par le site Internet, vous devrez fournir votre nom et votre courriel.

L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à la Mairie de Kernilis, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978) sur simple demande en nous contactant par le formulaire.